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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES RIEME
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HAUTE-RIVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HAUTE-RIVE
FROMAGERIES RIEME société anonyme

Numéro de dépôt :
93470772
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/06/2013

Présentation de la marque HAUTE-RIVE

Déposée le 4 juin 1993 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES RIEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAUTE-RIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-28 du 16 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIES RIEME domicilié(e) Côte Brune,25570 GRAND-COMBE-CHATELEU,France (dossier no 2243683) - 25570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 249 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Thierry BURKARD Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2243683) - 68100 - France.

La marque HAUTE-RIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HAUTE-RIVE est expirée depuis le 3 juin 2013.

FROMAGERIES RIEME a également déposé les autres marques suivantes : Côte-Brune , LE CHATELEUGuy Rième , L'ENTREROCHE , CIME Guy Rième , MONT JURA , De l'étable à la table , ROCHERAY Guy Rième , ROQUEMONT


FROMAGERIES RIEME société anonyme - Côte Brune,25570 GRAND-COMBE-CHATELEU,France (dossier no 2243683) - 25570 - France - SIREN 378249775


Me Thierry BURKARD Avocat - 40 rue de Stalingrad,68100 MULHOUSE (dossier no 2243683) - 68100 - France


Inscription le 3 février 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°364994 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2003 n°2243683 - Publication au BOPI 2003-06-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-46

Publication - Publication le 16 juil. 1993 au BOPI 1993-28

Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499880 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Produits laitiers, fromages